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Codes et normes

Les conseillers techniques en Codes et normes de GLT+ interprètent la réglementation et les normes par rapport à un plan ou à un bâtiment existant; ils offrent une garantie additionnelle de conformité.

Dans les cas spéciaux risquant de freiner le développement d’un projet, GLT+ présente des demandes de mesures différentes aux instances décisionnelles. Les conseillers de GLT+ en Codes et normes sont reconnus pour leurs expertises multidisciplinaires. Ils transmettent leurs connaissances en offrant des formations pointues pour les professionnelles de la construction et les propriétaires de bâtiments.

Le service de Codes et Normes GLT+

Une équipe à valeur ajoutée dédiée à la sécurité et la conformité de votre projet.

Le service de Codes et Normes de GLT+ est reconnu parmi les meilleurs de cette spécialité au Québec. Il est dirigé par l’ingénieur en électromécanique, vice-président, associé et directeur général de GLT+, Ovidiu Maier, ing. EURING. Un expert chevronné, reconnu et respecté du milieu de la construction.

Ce passionné s’est spécialisé depuis 2009 en codes et normes, consacrant sa carrière à la sécurité des occupants. Avide de connaissances, il se fait un devoir de poursuivre sa formation continue par de nombreuses formations internationales et analyse régulièrement les meilleures pratiques dans le monde.

Cette accumulation d’expertises et de recherches lui permet, entouré de son équipe de professionnels architectes, ingénieurs et technologues, de proposer des solutions d’autant plus créatives et efficaces.

Les Codes et Normes de construction en bref :

Les Codes et Normes de la construction sont une série de lois, règlements ou normes dont l’objectif principal est d’assurer la sécurité des occupants d’un bâtiment et la qualité des travaux de construction ou de rénovations dans un cadre bien établi par les autorités régissant la construction de bâtiment au Québec.

C’est un cadre règlementaire pour que tous s’appuient sur les mêmes exigences.

Voici quelques exemples de codes :

  • Code de construction du Québec (CCQ)
  • Code national du bâtiment du Canada (CNB)
  • Code national de prévention des incendies
  • Les documents connexes (NFPA, CAN/ULC, normes de la CSA, etc.)

Évolution et changements apportés à ces règlementations.

Ce qui ajoute à la complexité de ce domaine, qui cumule d’innombrables règles et applications, c’est qu’il est en constante évolution. Aux changements régulièrement apportés à la règlementation, s’ajoute l’utilisation d’un langage très technique, difficile à comprendre, et ce, sans compter le nombre de différentes autorités ayant juridiction sur les projets au Québec. Parfois, c’est la municipalité, d’autres fois la CNESST ou la Régie du bâtiment ou parfois même les trois ensembles. De plus, l’interprétation peut différer d’une municipalité à l’autre. Se tenir toujours à l’affût des changements devient un réel défi pour les professionnels, c’est pourquoi s’allier une équipe d’experts toujours à l’affût des dernières modifications du code du bâtiment devient indispensable.

 

Magazine Esquisse, Ordre des Architectes, Spécial prix d’excellence 2023

« Dans ce projet, nous voulions aussi maximiser l’utilisation du bois, pour que les espaces soient chaleureux, que les lieux ressemblent à une grande maison », ajoute l’architecte. « En plus d’exposer les poutres et les colonnes, on a installé au plafond des lamelles de bois, dont certains murs sont également recouverts ».

« Or, le Code de construction du Québec restreint l’utilisation du bois d’œuvre et des matériaux combustibles dans les écoles, autant pour les finitions que pour la structure. L’équipe a donc sollicité l’expertise d’une firme d’experts-conseils spécialisée en codes et normes, GLT+, pour profiter au maximum des limites que le Code nous permettait ».

 

Mathieu Leclerc, architecte et chargé de projet

Atelier Pierre Thibault

 

 

Les services de Codes et Normes à toutes les phases d’un projet immobilier.

Phase conception et construction

Dès la phase développement du concept architectural, nos spécialistes en codes et normes (architectes, ingénieurs ou technologues) veilleront à conseiller (les architectes) les concepteurs et les promoteurs afin de les aiguiller dans des choix respectant les règlementations en matière de sécurité et de conformité. Ils pourront les éclairer par l’interprétation judicieuse des prescriptions techniques et normatives en matière de sécurité incendie et de sécurité des occupants. Ils seront en mesure de déceler des problématiques ou des déficiences de conformité et de proposer des corrections si nécessaires.

Ce service vous intéresse ?

Notre équipe d’experts multidisciplinaires saura vous conseiller. Depuis plus de 30 ans, nous offrons un niveau supérieur d’expertise intégrée dans le seul but d’optimiser vos projets.

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ANALYSE DU CONCEPT ARCHITECTURAL DES PLANS

Une analyse minutieuse des plans architecture est effectuée. L’analyse pourra porter sans s’y limiter sur les éléments suivants :

 

  • Classement du bâtiment, séparations coupe-feu et taux d’occupation
  • Construction combustible ou incombustible
  • Façades sur rue
  • Exigences particulières concernant les toits
  • Gicleurs automatiques à l’eau, degré de résistance au feu aux planchers, aux toits, etc.
  • Séparation spatiale et protection des façades
  • Systèmes d’alarme incendie, mesures de lutte contre l’incendie, accès aux véhicules du service d’incendie.
  • Particularité du bâtiment de grande hauteur
  • Exigences concernant les portes de sortie, nombre de portes de sortie et des issues pour tous les usages, exigences concernant les portes d’issue
  • Transport vertical
  • Installations techniques
  • Équipements sanitaires
  • Accessibilité universelle
  • Moyens d’évacuation des logements
  • Moyens d’évacuation des mezzanines
  • Corridor commun, corridor utilisé par le public et corridor desservant des chambres
  • Nombre de personnes et capacité des moyes d’évacuation, distance de parcours et distance entre les issues,
  • Etc.

MESURES DIFFÉRENTES OU ÉQUIVALENTES.

Parfois, certains concepts apportent des problématiques uniques auxquelles se heurtent les concepteurs, ne trouvant pas de solutions répondant aux exigences de sécurité ou de règlementations spécifiques. Il sera alors possible aux spécialistes de Codes et Normes de GLT+, de proposer des mesures différentes, compensatoires ou équivalentes et de les présenter aux autorités afin de garantir que le concept respecte leurs exigences avant la construction. Il n’est pas rare que ces demandes permettent de faire évoluer des règlements. L’équipe pourra alors collaborer avec les instances pour faire modifier la règlementation.

Phase construction

Les spécialistes (architectes, ingénieurs et technologues) en services de Codes et Normes peuvent aussi accompagner les professionnels dans la phase de construction afin de :

  • Trouver des solutions suite à des imprévues de chantier;
  • Trouver des solutions suivant des rapports d’inspection de la GCR ou de la RBQ;
  • Procéder à l’élaboration de demande de mesures (différentes, compensatoires ou équivalentes);
    Répondre aux questionnements sur divers aspects de la construction ; assemblages, connexions, intégrités des séparations, résistance au feu, matériaux, etc.
    etc.

BÂTIMENTS EXISTANTS et RAPPORT D’ANALYSE DE CONFORMITÉ

Vous êtes propriétaire d’un immeuble ou vous songez à le devenir ? Vous avez l’obligation de vous assurer que le bâtiment soit conforme aux normes applicables selon l’année de construction ou de transformation du bâtiment. L’analyse du bâtiment existant portera sur la sécurité, la santé ou la protection des bâtiments contre l’incendie et les dommages structuraux. Les normes s’appliquent dans tous les cas suivants :

  • Votre immeuble est une construction neuve.
  • Vous planifiez l’achat d’un immeuble qui garde le même usage que lors de sa construction.
  • Votre immeuble a subi une transformation et a changé d’usage. (Immeuble à bureaux transformé en immeuble à logements locatifs)
  • L’usage actuel fait suite à un changement de clientèle (il s’agit par exemple d’une RPA pour clientèle autonome transformée en RPA avec unité prothétique pour des personnes nécessitant un espace sécurisé, etc.).

Nos experts en codes et normes pourront procéder à l’analyse des conditions existantes, produire un rapport de conformité et proposer des solutions correctives ou préventives. Le rapport de conformité devrait d’ailleurs faire partie de l’inspection diligente que vous devriez exiger à titre d’acquéreur d’un immeuble avant de procéder à l’achat.

Ce service vous intéresse ?

Notre équipe d’experts multidisciplinaires saura vous conseiller. Depuis plus de 30 ans, nous offrons un niveau supérieur d’expertise intégrée dans le seul but d’optimiser vos projets.

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AVIS DE CORRECTION POUR NON-CONFORMITÉ

Afin d’assurer la sécurité du public, à titre de constructeur ou de propriétaire, vous avez des obligations à respecter soit de suivre les règlementations du code du Bâtiment. Par suite d’une inspection de la régie du bâtiment du Québec (RBQ), il se peut que vous receviez un avis de correction pour non-conformité. Nos services de codes et normes peuvent intervenir pour :

  • Proposer des solutions pour corriger les non-conformités
  • Discussions avec l’autorité compétente
  • Demande de mesures différentes, compensatoires ou équivalentes, si nécessaire

Le partage de connaissance, une riche contribution à l’écosystème de la construction.

Fort d’un savoir éprouvé et toujours renouvelé, les experts-conseils de GLT+ sont appelés régulièrement à donner des formations aux professionnels de la construction couvrant les sujets ayant trait aux codes de construction et qui abordent l’application du code, ses exigences, ses spécificités, ses modifications, etc.

Ces formations sont offertes à l’Ordre des architectes et dans des écoles spécialisées en construction, telles que Contech. Elles s’adressent aux architectes, ingénieurs, techniciens, technologues, entrepreneurs, propriétaires, gestionnaires, responsables de projets ou toute autre personne désirant parfaire ses connaissances en codes et normes du bâtiment.

GLT+ se fait un devoir de partager ses compétences et ses connaissances de haut niveau, afin de contribuer à l’évolution de la construction au Québec.

Des acteurs de confiance à titre de témoins experts en cas de litige à la cour.

Les experts spécialistes en codes et normes de GLT+ sont reconnus comme des acteurs de confiance non seulement pour leur expertise éprouvée, mais aussi par leur affiliation à une firme complètement indépendante, telle que GLT+. Ils sont appelés à se prononcer dans des dossiers de litige sur des problèmes de construction, lors de poursuites pour des vices de construction ou des non-conformités.

Des conseils sur mesure, quel que soit le projet.

Les clients qui font appel à GLT+ pour le service de codes et normes sont nombreux et diversifiés. Que ce soit pour des vérifications de plans de bâtiment à construire, analyses de conformité, inspections de bâtiment et avis de conformité, études d’impact règlementaires, mesures différentes, etc.

Il y a parmi ceux-ci, des commissions scolaires, la Société québécoise des infrastructures du Québec, des Sociétés de transport, des promoteurs immobiliers, etc.

Le service de Codes et Normes de GLT+ a d’ailleurs été mandaté par le gouvernement du Québec, lors des installations d’urgences temporaires d’hôpitaux durant la COVID, afin de les rendre sécuritaires et conformes.